In the reign of banshee
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailDernières imagesRechercherS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Cdiscount : -30€ dès 300€ d’achat sur une sélection Apple
Voir le deal

 

 Danger, amendes sur le terrain des amis.

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Xsaravier

Xsaravier


Nombre de messages : 35
Age : 38
Localisation : Vaison la romaine
Date d'inscription : 15/06/2008

Danger, amendes sur le terrain des amis. Empty
MessageSujet: Danger, amendes sur le terrain des amis.   Danger, amendes sur le terrain des amis. EmptyMar 12 Jan 2010, 20:26

Voila, donc je n'ai pas sorti le texte de loi, mais on s'est pris une amende sur terrain privé, où nous roulions avec autorisation écrite. La protection des forêts nous a verbalisés car nous nous défoulions sur un terrain non homologué, et sans présence du propriétaire. Amende de 5e catégorie bien sur. En clair, il nous est interdit de circuler à véhicule motorisé sur tout terrain sans présence du prorpiétaire. Bon, on devrait plutot aller brûler des caisses le week end au lieu de faire du quad sagement je pense, on riqsue moins.
A bon entendeur...
Revenir en haut Aller en bas
bigbangti

bigbangti


Nombre de messages : 1294
Age : 46
Localisation : 75 et 77 et 12
Date d'inscription : 12/12/2007

Danger, amendes sur le terrain des amis. Empty
MessageSujet: Re: Danger, amendes sur le terrain des amis.   Danger, amendes sur le terrain des amis. EmptyMar 12 Jan 2010, 22:15

et bien,
y avait il des habitations à prox

j ai vecu un peu pareil, sur un terrain privee du 77, sur lequel il y a 15 ans des competitions étaient organisées, jusqu a : l abandon du terrain,*
on y passait quelque temps regulierement faisant la joie du proprio car cela évitait la pousse des mauvaise herbes, (on était vraiment mauvais mais qu est ce qu on c est marré)
les flic et gendarmes n on jamais pu rien faire à l'époque, jusqu a un arret prefectoral!!!!! le terrain était trop pres d une maison!!!!!!

(on a trouver en suite un terrain de stok car) la meme : arret prefectoral je ne me rappelle plus la raison!! c t y a 15 ans
je vai en parler à des fonctionnaires de police que je connais pour savoir si ils avaient le droit, ce qui n est pas toujours le cas.... (tres rarement tout de meme)
si tu peus scanner le pv histoire de
Revenir en haut Aller en bas
Xsaravier

Xsaravier


Nombre de messages : 35
Age : 38
Localisation : Vaison la romaine
Date d'inscription : 15/06/2008

Danger, amendes sur le terrain des amis. Empty
MessageSujet: Re: Danger, amendes sur le terrain des amis.   Danger, amendes sur le terrain des amis. EmptyLun 18 Jan 2010, 20:28

Je scannerais cà à l'occasion. Il n'y avait pas de maison à proximité, et en lisant le texte de lois, il est normal d'être en infraction dès lors ou tu es en véhicule motorisé sur un terrain qui ne t'appartiens pas. URSS, le retour...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Danger, amendes sur le terrain des amis. Empty
MessageSujet: Re: Danger, amendes sur le terrain des amis.   Danger, amendes sur le terrain des amis. Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Danger, amendes sur le terrain des amis.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
In the reign of banshee :: In the reign of banshee-
Sauter vers: