Xsaravier
Nombre de messages : 35 Age : 39 Localisation : Vaison la romaine Date d'inscription : 15/06/2008
| Sujet: Danger, amendes sur le terrain des amis. Mar 12 Jan 2010, 20:26 | |
| Voila, donc je n'ai pas sorti le texte de loi, mais on s'est pris une amende sur terrain privé, où nous roulions avec autorisation écrite. La protection des forêts nous a verbalisés car nous nous défoulions sur un terrain non homologué, et sans présence du propriétaire. Amende de 5e catégorie bien sur. En clair, il nous est interdit de circuler à véhicule motorisé sur tout terrain sans présence du prorpiétaire. Bon, on devrait plutot aller brûler des caisses le week end au lieu de faire du quad sagement je pense, on riqsue moins. A bon entendeur... | |
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bigbangti
Nombre de messages : 1294 Age : 47 Localisation : 75 et 77 et 12 Date d'inscription : 12/12/2007
| Sujet: Re: Danger, amendes sur le terrain des amis. Mar 12 Jan 2010, 22:15 | |
| et bien, y avait il des habitations à prox
j ai vecu un peu pareil, sur un terrain privee du 77, sur lequel il y a 15 ans des competitions étaient organisées, jusqu a : l abandon du terrain,* on y passait quelque temps regulierement faisant la joie du proprio car cela évitait la pousse des mauvaise herbes, (on était vraiment mauvais mais qu est ce qu on c est marré) les flic et gendarmes n on jamais pu rien faire à l'époque, jusqu a un arret prefectoral!!!!! le terrain était trop pres d une maison!!!!!!
(on a trouver en suite un terrain de stok car) la meme : arret prefectoral je ne me rappelle plus la raison!! c t y a 15 ans je vai en parler à des fonctionnaires de police que je connais pour savoir si ils avaient le droit, ce qui n est pas toujours le cas.... (tres rarement tout de meme) si tu peus scanner le pv histoire de | |
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Xsaravier
Nombre de messages : 35 Age : 39 Localisation : Vaison la romaine Date d'inscription : 15/06/2008
| Sujet: Re: Danger, amendes sur le terrain des amis. Lun 18 Jan 2010, 20:28 | |
| Je scannerais cà à l'occasion. Il n'y avait pas de maison à proximité, et en lisant le texte de lois, il est normal d'être en infraction dès lors ou tu es en véhicule motorisé sur un terrain qui ne t'appartiens pas. URSS, le retour... | |
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| Sujet: Re: Danger, amendes sur le terrain des amis. | |
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